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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.J.C
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GREEN IRISH TWEED
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GREEN IRISH TWEED
H.J.C., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93494039
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2023

Présentation de la marque GREEN IRISH TWEED

Déposée le 26 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.J.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN IRISH TWEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.J.C domicilié(e) 6-8, avenue de Creil - 60300 - SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 173 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque GREEN IRISH TWEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GREEN IRISH TWEED est expirée depuis le 26 novembre 2023.

H.J.C a également déposé les autres marques suivantes : EROLFA


H.J.C., société par actions simplifiée - 6-8, avenue de Creil - 60300 - SENLIS - France - SIREN 572173110


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2003 n°2252528 - Publication au BOPI 2003-11-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Inscription le 30 août 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°583290 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-30

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2013 n°2531753 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-11

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610521 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Inscription le 5 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781922 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-05

Inscription le 5 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792218 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-05

Inscription le 21 septembre 2020 - Constitution de gage n°795795 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-21

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